séparation,régime,Mariage,communauté

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Le régime de la séparation de biens.

Aux antipodes de la communauté universelle, ce régime exclut toute idée de communauté.

Chacun des époux conserve la propriété, la jouissance et la libre disposition de ses biens, qu'il s'agisse de biens dont la propriété a pu être acquise avant ou après le mariage, qu'il s'agisse de biens provenant de succession ou de donation ou qu'il s'agisse encore de revenus propres (professionnels ou autres) et des investissements que vous avez pu réaliser en épargnant ou plaçant ces revenus.

Chacun, et c'est souvent, la motivation principale de ce régime de séparation de biens, reste également responsable sur son seul patrimoine de ses dettes, et notamment professionnelles.

Les poursuites d'un créancier de l'un des époux, ou même la mise en liquidation de biens de cet époux, ne peuvent atteindre le patrimoine de l'autre.

En d'autres termes, et sous quelques réserves, chaque époux conserve, au plan patrimonial, l'autonomie que peuvent avoir deux célibataires.

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Aux antipodes de la communauté universelle, ce régime exclut toute idée de communauté.
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